Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPANIEL
Grand View Heights Citrus Association (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), Avenue 95 à Road 256, TERRA BELLA, Etat de Californie 93270 (U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1163929
Date de dépôt :
25/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SPANIEL

Déposée le 25 février 1981 par Grand View Heights Citrus Association (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grand View Heights Citrus Association (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), Avenue 95 à Road 256, TERRA BELLA, Etat de Californie 93270 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SPANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPANIEL est expirée depuis le 25 février 1991.

Grand View Heights Citrus Association (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : BIG U , ULTRA , GRAND-PAK , GRAND VIEW , SPANIEL , ULTRA


Grand View Heights Citrus Association (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), Avenue 95 à Road 256, TERRA BELLA, Etat de Californie 93270 (U.S.A.). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Fruits et légumes frais.